Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARRE NORMAND
BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202940
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
LE CARRE NORMAND de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque LE CARRE NORMAND

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE CARRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE NORMAND arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Cacao ; sucre ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.