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Marques déposées par BISCUITERIE DE L'ABBAYE
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LE CARRE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARRE NORMAND
BISCUITERIE DE L'ABBAYE

Numéro de dépôt :
4149126
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2025
LE CARRE NORMAND de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque LE CARRE NORMAND

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE CARRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE NORMAND arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE NORMAND arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , BISCUITERIE DE L ABBAYE , DIABLOTINES , ZEPHYR & FLORE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE - ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 28 septembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°654709 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725492 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes.