Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES D'ARTHOUR
BISCUITERIE DE L'ABBAYE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3309437
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2014
DELICES D\'ARTHOUR de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque DELICES D'ARTHOUR

Déposée le 23 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES D'ARTHOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque DELICES D'ARTHOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES D'ARTHOUR est expirée depuis le 23 août 2014.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE Société par actions simplifiée - Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Pâtisserie, biscuiterie.