Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT
BISCUITERIE DE L'ABBAYE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3339780
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BISCUITERIE de l\'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT

Déposée le 8 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE , BISCUITERIE DE L ABBAYE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE Société par actions simplifiée - Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422145 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Pâtisserie, biscuiterie, produits à base de cacao.