Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978
Biscuiterie de Chambord
Numéro de dépôt :
4525526
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
Présentation de la marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978
Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par Biscuiterie de Chambord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est Biscuiterie de Chambord domicilié(e) 30 bis route de Chambord - 41250 - maslives - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de Chambord, Monsieur Jonathan CHIGOT domicilié(e) 30 BIS Route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France.
La marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 arrivera à expiration en date du 15 février 2029.