Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978
Biscuiterie de Chambord

Numéro de dépôt :
4525526
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
Biscuiterie l\'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 de Biscuiterie de Chambord

Présentation de la marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par Biscuiterie de Chambord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est Biscuiterie de Chambord domicilié(e) 30 bis route de Chambord - 41250 - maslives - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de Chambord, Monsieur Jonathan CHIGOT domicilié(e) 30 BIS Route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France.

La marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie l'Orléanaise Le Palet Solognot Depuis 1978 arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

Biscuiterie de Chambord a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE VILLANDRY , Biscuiterie de Saint-Aignan Le Palet Solognot Depuis 1978 , LE CHAMBOURDIN , CHOCOLATERIE DE CHAMBORD , BISCUITERIE DE VALENÇAY , BISCUITERIE DE SANCERRE , Biscuiterie de Giverny , Biscuiterie des Pyrénées , BISCUITERIE DE BOURGES , LIQUEUR DES ROIS KING'S LIQUOR


Biscuiterie de Chambord - 30 bis route de Chambord - 41250 - maslives - France


Biscuiterie de Chambord, Monsieur Jonathan CHIGOT - 30 BIS Route de Chambord - 41250 - MASLIVES - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 12 juillet 2019 - Retrait partiel n°763246 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; préparations faites de céréales, "à l'exclusion des produits de panification, farine, pain"  ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.