Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BIENFAISANTE
BISCUITERIE D'AGEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566717
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029

Présentation de la marque LA BIENFAISANTE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE D'AGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BIENFAISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE D'AGEN domicilié(e) 132 avenue Michelet - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 620 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BIENFAISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BIENFAISANTE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

BISCUITERIE D'AGEN a également déposé les autres marques suivantes : LA BIENFAISANTE , BISCUITS MAURY , LA BIENFAISANTE , BISCUITERIE D'AGEN , FLEURS DE GASCOGNE , LA BIENFAISANTE , LA BIENFAISANTE , MAURY , CRAC'AZYMES , MAURY


BISCUITERIE D'AGEN, Société Anonyme - 132 avenue Michelet - 47000 - AGEN - France - SIREN 025620360


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156278 - Publication au BOPI 1999-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417469 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728580 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.