Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « afa BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 663 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa domicilié(e) Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France.
La marque afa BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE D'AFA, SAS - lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France - SIREN 381663210
Fenech Alfred, Biscuiterie d'Afa - Lieu dit chioso vecchio, route d'Afa - 20167 - APPIETTO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2676120 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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