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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise
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LE CROQUET COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROQUET COMTOIS
SARL Biscuiterie Comtoise, MR Franck BILLIOTTE

Numéro de dépôt :
3145556
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2012
LE CROQUET COMTOIS de Biscuiterie Comtoise

Présentation de la marque LE CROQUET COMTOIS

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CROQUET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise domicilié(e) ZA - les Rives du Doubs,25700 Valentoney - 25700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie Comtoise MR Franck BILLIOTTE domicilié(e) ZA - les Rives du Doubs,25700 Valentoney - 25700 - France.

La marque LE CROQUET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROQUET COMTOIS est expirée depuis le 31 janvier 2012.

Biscuiterie Comtoise a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897


SARL Biscuiterie Comtoise, MR Franck BILLIOTTE - ZA - les Rives du Doubs,25700 Valentoney - 25700 - France


Biscuiterie Comtoise MR Franck BILLIOTTE - ZA - les Rives du Doubs,25700 Valentoney - 25700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produit de biscuiterie