BISCUITERIE DES DUCS

SARL Biscuiterie Comtoise
M. BILLIOTTE Franck

Présentation de la marque BISCUITERIE DES DUCS

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise et monsieur BILLIOTTE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Comtoise - France et monsieur BILLIOTTE Franck - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie Comtoise M. BILLIOTTE Franck domicilié(e) ZA Les Rives du Darbs,25700 Valentigney - 25700 - France.

La marque BISCUITERIE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DES DUCS est expirée depuis le 2 juin 2013.

Biscuiterie Comtoise a également déposé les autres marques suivantes : LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , BISCUITERIE BILLIOTTE , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897