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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE
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BISCUITERIE BILLIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE BILLIOTTE
BISCUITERIE COMTOISE, SARL

Numéro de dépôt :
4124058
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2024
BISCUITERIE BILLIOTTE de BISCUITERIE COMTOISE

Présentation de la marque BISCUITERIE BILLIOTTE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE BILLIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE COMTOISE, M. FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque BISCUITERIE BILLIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE BILLIOTTE est expirée depuis le 8 octobre 2024.

BISCUITERIE COMTOISE a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DES DUCS , LE CROQUET COMTOIS , BISCUITS BILLIOTTE , BILLIOTTE 1897 , Biscuiterie d'Antan Billiotte , BISCUITERIE COMTOISE , BISCUITERIE COMTOISE , BILLOTTE 1897


BISCUITERIE COMTOISE, SARL - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


BISCUITERIE COMTOISE, M. FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.