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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS
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LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE
BISCUITERIE BOURGEOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4051744
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE de BISCUITERIE BOURGEOIS

Présentation de la marque LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BOURGEOIS domicilié(e) ZA DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 288 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE BOURGEOIS, M. PATRICK BOURGEOIS domicilié(e) ZA DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France.

La marque LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRESSANS GAUDELICES BISCUITERIE est expirée depuis le 3 décembre 2023.

BISCUITERIE BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BRESSANS


BISCUITERIE BOURGEOIS, SARL - ZA DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France - SIREN 520288960


BISCUITERIE BOURGEOIS, M. PATRICK BOURGEOIS - ZA DE LA GRANDE VAVRETTE, 100 CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX - 01250 - TOSSIAT - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.