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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BILLIOTTE
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BISCUITS BILLIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS BILLIOTTE
BISCUITERIE BILLIOTTE, SARL
BISCUITERIE COMTOISE, SARL

Numéro de dépôt :
4087533
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
BISCUITS BILLIOTTE de BISCUITERIE BILLIOTTE

Présentation de la marque BISCUITS BILLIOTTE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BILLIOTTE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS BILLIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE COMTOISE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE BILLIOTTE, M. FRANCK BILLIOTTE domicilié(e) ZA LES RIVES DU DOUBS, 1 RUE DE LA LIBERATION - 25700 - VALENTIGNEY - France.

La marque BISCUITS BILLIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS BILLIOTTE est expirée depuis le 29 avril 2024.


BISCUITERIE BILLIOTTE, SARL - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France

BISCUITERIE COMTOISE, SARL - ZA LES RIVES DU DOUBS - 25700 - VALENTIGNEY - France


BISCUITERIE BILLIOTTE, M. FRANCK BILLIOTTE - ZA LES RIVES DU DOUBS, 1 RUE DE LA LIBERATION - 25700 - VALENTIGNEY - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.