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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie Artisanale Farrugia
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Biscuits de Calais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biscuits de Calais
Biscuiterie Artisanale Farrugia, EURL

Numéro de dépôt :
4020256
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
Biscuits de Calais de Biscuiterie Artisanale Farrugia

Présentation de la marque Biscuits de Calais

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie Artisanale Farrugia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuits de Calais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie Artisanale Farrugia domicilié(e) ZI de l'inqueterie, 5 rue du moulin l'abbé - 62280 - Saint Martin Boulogne - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 934 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie Artisanale Farrugia, Mme. Sophie FARRUGIA domicilié(e) ZI de l'inqueterie, 5 rue du moulin l'abbé - 62280 - Saint Martin Boulogne - France.

La marque Biscuits de Calais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuits de Calais est expirée depuis le 16 juillet 2023.

Biscuiterie Artisanale Farrugia a également déposé les autres marques suivantes : La Famille Grillotin , SOPHIE LES P'TITS GATEAUX , Dunes de Wissant , Les Gaufres du Général , LES BISCUITS D ALBERTINE , Sablés de la Beurière , SOPHIE FARRUGIA CREATRICE DE P TIS GATEAUX , Les P-tits Boulonnais


Biscuiterie Artisanale Farrugia, EURL - ZI de l'inqueterie, 5 rue du moulin l'abbé - 62280 - Saint Martin Boulogne - France - SIREN 753934025


Biscuiterie Artisanale Farrugia, Mme. Sophie FARRUGIA - ZI de l'inqueterie, 5 rue du moulin l'abbé - 62280 - Saint Martin Boulogne - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.