Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA
Biscuiterie Anichoise

Numéro de dépôt :
926816
Date de dépôt :
17/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BA

Déposée le 17 juin 1975 par Biscuiterie Anichoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Biscuiterie Anichoise domicilié(e) (soc. an.), Route Nationale, Masny (Nord). - France.

La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BA est expirée depuis le 17 juin 1985.

Biscuiterie Anichoise a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE ANICHOISE , PATISSERIE ANICHOISE , CAK ORANGE , MACAROC , MADELEINE BA , ROCHERS DES ILES , BA BISCUITERIE ANICHOISE , LA PATISSIERE ANICHOISE , SOLEIL DU NORD , CAKMANDARINE AUX AMANDES


Biscuiterie Anichoise - (soc. an.), Route Nationale, Masny (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.