Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « G20 sur 20 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIT domicilié(e) 4, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 126 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUIT Société par actions simplifiée - 4, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 493126791
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, et cuits ; gelées, confitures, marmelades ; compotes de pommes, compotes de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; anchois, harengs, sardines, thon ; beurre, beurre d'arachides ; charcuterie, jambon, saucisses, saucissons, lard, salaisons, boudin ; fromages ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; consommés, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, préparations pour faire des potages ; chips (pommes de terre), choucroute ; fruits confits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; cornichons, crème (produit laitier), crème fouettée ; dattes ; en-cas à base de fruits ; filets de poisson, oeufs de poisson ; mets à base de poisson ; flocons de pomme de terre ; foie ; pâtés de foie ; gélatine à usage alimentaire ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; hoummos (pâte de pois chiches) ; yaourts ; boissons lactées, lait caillé, lait de soja (succédané du lait) ; salades de légumes ; huile de maîs, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; margarine ; poisson conservé, poisson saumuré ; purée de tomates ; raisins secs, noix de coco séchées ; tofu ; jus de tomates pour la cuisine ; tripes ; viande de porc ; gelées de viande ; zestes de fruits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bonbons ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, vinaigre de bière ; sauces (condiments), sauces tomates ; épices ; glace à rafraîchir, glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; anis étoilé, épices, noix de muscade, poivre ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; flocons d'avoine ; biscottes, biscuiterie, en-cas à base de céréales, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés, muesli ; chocolat, boissons à base de chocolat, chicorée (succédané du café) ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé ; sucre candi à usage alimentaire ; sel de céleri, sel de cuisine ; chapelure ; clous de girofle ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour gâteaux ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pain d'épice ; fécule à usage alimentaire ; pâte pour gâteaux ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauces) ; ketchup (sauce), mayonnaise ; levure ; levure en comprimés non à usage médical ; gommes à mâcher non à usage médical ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, semoule de maïs ; pâtés à la viande ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; poudre pour gâteaux ; quiches ; ravioli ; sauces à salade ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; semoule ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanilline (succédané de la vanille).
Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbres de Noël ; fleurs séchées pour la décoration ; produits pour litières.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; boissons isotoniques ; jus de pommes ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; nectars de fruits ; orgeat ; sodas ; jus de tomates (boissons).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits de fruits avec alcool ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs ; arak ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; kirsch ; rhum ; poiré ; spiritueux ; saké ; vodka ; whisky.
Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, à savoir produits de nettoyage et de toilette, parfumerie, désodorisants à usage personnel, de produits alimentaires et de boissons, de produits de beauté et de soin, d'articles de gymnastique et de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie, d'ordinateurs, de logiciels, de matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo disques, de livres et de magazines, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d'objets promotionnels ou sur Internet ; services d'animation publicitaire ou promotionnelle ; regroupement pour le compte de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, à savoir produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants, regroupement pour le compte de tiers de produits de grande consommation dans les domaines de l'hygiène, à savoir produits de nettoyage et de toilette, parfumerie, désodorisants à usage personnel, de produits alimentaires et de boissons, d'articles de gymnastique et de sport ; de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie, d'ordinateurs, de logiciels, de matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo disques, de livres et de magazines, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
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