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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIL
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FRITOSUN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRITOSUN
BISCUIL, SAS

Numéro de dépôt :
4188399
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2025
FRITOSUN de BISCUIL

Présentation de la marque FRITOSUN

Déposée par voie électronique le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRITOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUIL domicilié(e) ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 317 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUIL, M. ERIC LE BRAS domicilié(e) ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France.

La marque FRITOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRITOSUN arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

BISCUIL a également déposé les autres marques suivantes : FRITOLEIC , BISCUIL , FRITOPALM , HUILES & CO


BISCUIL, SAS - ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France - SIREN 351317110


BISCUIL, M. ERIC LE BRAS - ZA LAMPRAT - 29270 - PLOUNEVEZEL - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.