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Marques déposées par BISCOVAL
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PAUS'GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUS'GOURMANDE
BISCOVAL

Numéro de dépôt :
1718631
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque PAUS'GOURMANDE

Déposée le 24 janvier 1990 par BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUS'GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCOVAL, domicilié(e) Z.I., 85601 MONTAIGU CEDEX - France.

La marque PAUS'GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUS'GOURMANDE est expirée depuis le 24 janvier 2000.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE MORGAT , VALENCAY , LA CONFITURIERE , FRUIDELICES , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , DONATIEN MILLS , VAL BREIZH , SUCCULENCES


BISCOVAL - Z.I., 85601 MONTAIGU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain patisserie et confiserie, glaces et comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir