Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL
/
JOHAN DE COURTRAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOHAN DE COURTRAI
BISCOVAL sa

Numéro de dépôt :
1689357
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque JOHAN DE COURTRAI

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOHAN DE COURTRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOVAL domicilié(e) ZI, 85600 MONTAIGU - France.

La marque JOHAN DE COURTRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOHAN DE COURTRAI est expirée depuis le 17 février 1999.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE MORGAT , VALENCAY , LA CONFITURIERE , FRUIDELICES , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , DONATIEN MILLS , PAUS'GOURMANDE , VAL BREIZH


BISCOVAL sa - ZI, 85600 MONTAIGU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir