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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL
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FRUIDELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIDELICES
BISCOVAL S.A

Numéro de dépôt :
1648546
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque FRUIDELICES

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIDELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOVAL domicilié(e) ZI - RUE J. GAILLARD, 85600 MONTAIGU (dossier no 2182521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 232 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCOVAL - SA domicilié(e) (dossier no 2182521) - France.

La marque FRUIDELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIDELICES est expirée depuis le 24 octobre 2010.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE MORGAT , VALENCAY , LA CONFITURIERE , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , DONATIEN MILLS , PAUS'GOURMANDE , VAL BREIZH , SUCCULENCES


BISCOVAL S.A - ZI - RUE J. GAILLARD, 85600 MONTAIGU (dossier no 2182521) - France - SIREN 401232608


BISCOVAL - SA - (dossier no 2182521) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182521 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Fruits conservés, séchés et cuits, confitures, gelées, lait et produits laitiers, huiles comestibles, sauces à salade, conserves, tous ces produits étant aux fruits, à base de fruits ou contenant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.