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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES
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GRILLONS GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLONS GOURMANDS
BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1512780
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque GRILLONS GOURMANDS

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRILLONS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES domicilié(e) 52 ter, Rue du Général Leclerc, 88190 GOLBEY (dossier no 2136460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 450 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2136460) - France.

La marque GRILLONS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRILLONS GOURMANDS est expirée depuis le 3 février 2009.

BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES a également déposé les autres marques suivantes : BRAISETTE , GRILLON BRAISE


BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES (société anonyme) - 52 ter, Rue du Général Leclerc, 88190 GOLBEY (dossier no 2136460) - France - SIREN 305450075


NOVAMARK - (dossier no 2136460) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136460 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400156 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180317 - Publication au BOPI 1995-01-16

Produits de boulangerie.