Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAISETTE
BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES S.A.

Numéro de dépôt :
1169536
Date de dépôt :
08/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRAISETTE

Déposée le 8 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES domicilié(e) 66, rue du Général Leclerc, 88190 GOLBEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque BRAISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BRAISETTE est expirée depuis le 8 mai 1991.

BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES a également déposé les autres marques suivantes : GRILLONS GOURMANDS , GRILLON BRAISE


BISCOTTES CORVISART - BISCOTTES EUROPEENNES - FRANCE BISCOTTES S.A. - 66, rue du Général Leclerc, 88190 GOLBEY. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Produits de la panification industrielle.