Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHANTERACOISE
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3659377
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2029
LA CHANTERACOISE de BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE

Présentation de la marque LA CHANTERACOISE

Déposée le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHANTERACOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 127 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France.

La marque LA CHANTERACOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHANTERACOISE arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER , La Biscottine , LE CROQUANT DE JACOU , BISCUITERIE BILLEAU


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SARL - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France - SIREN 481127405


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725536 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-09-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.