Déposée le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHANTERACOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 127 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France.
La marque LA CHANTERACOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SARL - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France - SIREN 481127405
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725536 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-09-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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