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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE
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La Biscottine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Biscottine
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SARL

Numéro de dépôt :
3767651
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
La Biscottine de BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE

Présentation de la marque La Biscottine

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Biscottine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) 0 LE MAINE - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 127 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) 0 LE MAINE - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France.

La marque La Biscottine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscottine est expirée depuis le 17 septembre 2020.

BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER , LA CHANTERACOISE , LE CROQUANT DE JACOU , BISCUITERIE BILLEAU


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SARL - 0 LE MAINE - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France - SIREN 481127405


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE - 0 LE MAINE - 24190 - SAINT GERMAIN DU SALEMBRE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits sont élaborés ou fournis de façon non industrielle par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits sont élaborés ou fournis de façon non industrielle par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous les produits sont élaborés ou fournis de façon non industrielle par un artisan. Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.