Marque expirée - Marque en non vigueur

P'tit Cube
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3720770
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
P\'tit Cube de BISCOTTE PASQUIER

Présentation de la marque P'tit Cube

Déposée le 12 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'tit Cube »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tit Cube est expirée depuis le 12 mars 2020.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;

Farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire.

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.