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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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P'TIT CUBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT CUBE
BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3687736
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029
P\'TIT CUBE de BISCOTTE PASQUIER

Présentation de la marque P'TIT CUBE

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « P'TIT CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie domicilié(e) 4 rue Bochart de Saron - 75009 - PARIS - France.

La marque P'TIT CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT CUBE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, société par actions simplifiée - 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France - SIREN 775609290


Cabinet Signature, Mme Weibel Stéphanie - 4 rue Bochart de Saron - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616359 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729124 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24

Oeufs ; lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ;

Café ; thé ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines tartes ; crêpes ; sandwiches ; tartes ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.