Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MORNING CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) ZA Les Fontenelles 49320 BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.
La marque MORNING CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - ZA Les Fontenelles 49320 BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290
Cabinet HARLE et PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;
Farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
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