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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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Croûton du Grand LARGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Croûton du Grand LARGE
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112310
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2021

Présentation de la marque Croûton du Grand LARGE

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croûton du Grand LARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque Croûton du Grand LARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Croûton du Grand LARGE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497047 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497049 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471029 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Panification (pain)