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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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BRUSCHETTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUSCHETTA
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3053967
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2030

Présentation de la marque BRUSCHETTA

Déposée le 20 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUSCHETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 4 rue Bochart de Saron, 75009 PARIS - France.

La marque BRUSCHETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUSCHETTA arrivera à expiration en date du 20 septembre 2030.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée - 7 Boulevard des Fontenelles, Brissac Quincé, 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE - France - SIREN 775609290


CABINET SIGNATURE, Mme WEIBEL Stéphanie - 4 rue Bochart de Saron, 75009 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497047 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497049 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446810 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2020 n°2748748 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-23

Produit de PANIFICATION à savoir : Biscottes Toasts Croutons grillés Pains grillés Pain de mie.