Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORSA
BISCOTTE PASQUIER

Numéro de dépôt :
4438402
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
BORSA de BISCOTTE PASQUIER

Présentation de la marque BORSA

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa Arce-Torrecilla domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque BORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORSA arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , CROUTONS DU PECHEUR , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE , CRUDI CUBE , HOGAZA , AUGA , P'tit Cube


BISCOTTE PASQUIER - 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC LOIRE AUBANCE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa Arce-Torrecilla - 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Fruits séchés et cuits; fruits confits; confitures; gelées de fruits; compotes de fruits; desserts sucrés, à savoir desserts à base de produits laitiers et desserts aux fruits ; en-cas (aliment) à base de fruits; pâtes de fruits ;

En-cas (aliment) à base de céréales; pain; produits de panification; pain grillé; tartines grillées; feuilletés, à savoir pâtisseries feuilletées ; crackers; biscuits; biscottes; brioches, brioches fourrées, brioches au chocolat, brioches aux fruits, brioches fourrées à la crème; beignets, beignets natures ou fourrés, beignets au chocolat, beignets contenant des fruits; viennoiseries; pains au chocolat; pains aux raisins; croissants; pains au lait; pains d'épice; chaussons (viennoiserie); pâtisseries; mignardises (pâtisserie salée ou sucrée); tartes; gâteaux; crêpes; gaufres; macarons; croûtons, croûtons au chocolat, croûtons aromatisés; petits fours (pâtisserie salée ou sucrée); réductions (pâtisserie salée ou sucrée); muffins (pâtisserie); bagels (pâtisserie); crumpets (pâtisserie); gressins; blinis [crêpes épaisses] ; fajitas; pitas [pain] ; donuts [beignets sucrés] ; scones; pancakes; triangles (pâtisserie); couronnes, couronnes des rois (pâtisserie); galettes, galettes des rois; chinois (pâtisserie); gâteaux apéritifs sucrés ou salés; décorations comestibles pour gâteaux (sucreries); confiseries; sucreries; sandwiches; glaces comestibles; chocolat; miel; levure; poudre pour faire lever; flocons de céréales séchées; flocons d'avoine; flocons de maïs; céréales pour petit-déjeuner; muesli; barres de muesli; aromates pour gâteaux autres que les huiles médicinales; préparations aromatiques à usage alimentaire; crèmes brûlées.