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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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BISCOTTES L'ANGEVINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISCOTTES L'ANGEVINE
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95569962
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/04/2025

Présentation de la marque BISCOTTES L'ANGEVINE

Déposée le 13 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BISCOTTES L'ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BISCOTTES L'ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCOTTES L'ANGEVINE arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 Boulevard des Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2280002 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491873 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583125 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Biscottes, pain grillé, produits diététiques à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.