Déposée le 27 janvier 1998 par Bisconta Cecile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA ROSE d'Angleterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est Bisconta Cecile domicilié(e) 23 Rue Jean Mihe, 54100 Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCONTA Cecile - France.
La marque LA ROSE d'Angleterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE d'Angleterre est expirée depuis le 27 janvier 2008.
Bisconta Cecile - 23 Rue Jean Mihe, 54100 Nancy - France
BISCONTA Cecile - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Cosmétiques. Parfumerie, lotion pour cheveux. Ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), porcelaine et faïence à savoir : - bougeoirs non en métaux précieux - cache-pot non en papier - ficaurines en porcelaine - opalines - flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette non en métaux précieux Poudrier non en métaux précieux, pulvérisateur de parfum, vaporisateurs de parfum - vêtements - boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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