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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC
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TOONY S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOONY S
BISCOCHOC, SARL

Numéro de dépôt :
3736021
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
TOONY S de BISCOCHOC

Présentation de la marque TOONY S

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOONY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC domicilié(e) 7 rue Nobel, 98845 NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 096 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARD Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

La marque TOONY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOONY S est expirée depuis le 6 mai 2020.

BISCOCHOC a également déposé les autres marques suivantes : TARTINELLA PATE A TARTINER , NOISETY , L'AQUARIUM DES LAGONS NOUMEA , LINGOT DE NICKEL , BISCO , CLOWNY , BANANES DINO ZOR ! , PHARE AMEDEE NOUMEA , BISCOCHOC , ESCARGOTS DE L'ÎLE DES PINS


BISCOCHOC, SARL - 7 rue Nobel, 98845 NOUMÉA, Nouvelle Calédonie - France - SIREN 069096001


CABINET BOUCHARD Avocats - 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°715873 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-06

Gâteaux ; biscuits ; biscuits au chocolat ; confiserie.