Déposée le 20 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOISETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC domicilié(e) ZI Ducos, 7 rue Nobel - 98845 - NOUMEA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
La marque NOISETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCOCHOC, SARL - ZI Ducos, 7 rue Nobel - 98845 - NOUMEA - France
SCP BOUCHARD & TRESSE, avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599079 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°715873 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-06
Café, thé, cacao. – chocolats. – biscuits. – confiserie. – pâtisserie. – moutarde. – sauces (condiments). – épices. Bières, eaux minérales et gazeuses. – boissons non alcooliques. – boissons aux fruits. – jus de fruits. – sirops.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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