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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC
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CLOWNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOWNY
BISCOCHOC, SARL

Numéro de dépôt :
3388251
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2025
CLOWNY de BISCOCHOC

Présentation de la marque CLOWNY

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOWNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCOCHOC domicilié(e) ZI Ducos, 7 rue Nobel - 98845 - NOUMEA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque CLOWNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOWNY arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

BISCOCHOC a également déposé les autres marques suivantes : TOONY S , TARTINELLA PATE A TARTINER , NOISETY , L'AQUARIUM DES LAGONS NOUMEA , LINGOT DE NICKEL , BISCO , BANANES DINO ZOR ! , PHARE AMEDEE NOUMEA , BISCOCHOC , ESCARGOTS DE L'ÎLE DES PINS


BISCOCHOC, SARL - ZI Ducos, 7 rue Nobel - 98845 - NOUMEA - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599077 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°715873 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-10-06

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets. – décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Café, thé, cacao. – chocolats. – biscuits. – confiserie. – pâtisserie. – moutarde. – sauces (condiments). – épices. Bières, eaux minérales et gazeuses. – boissons non alcooliques. – boissons aux fruits. – jus de fruits. – sirops.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.