Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art
BISCOCHOC N.C.

Numéro de dépôt :
4460056
Date de dépôt :
09/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2028
Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art de BISCOCHOC N.C

Présentation de la marque Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art

Déposée par voie électronique le 9 juin 2018 par BISCOCHOC N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est BISCOCHOC N.C. domicilié(e) 7 Rue Nobel - 98800 - NOUMEA-NOUVELLE-CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabt Juridique Chodzko, Madame Véronique CHODZKO domicilié(e) 15 BIS Rue de Verdun - 98897 - NOUMEA - NOUVELLE-CALEDONIE - France.

La marque Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonton Jules 1979 Le chocolat est un art arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.

BISCOCHOC N.C a également déposé les autres marques suivantes : C & C CHOC & CO PREMIUM , Biscochoc , Clowny , Confiserie du Cagou , CHOKOLA ' J , n9uf8 , PoP


BISCOCHOC N.C. - 7 Rue Nobel - 98800 - NOUMEA-NOUVELLE-CALEDONIE - France


Cabt Juridique Chodzko, Madame Véronique CHODZKO - 15 BIS Rue de Verdun - 98897 - NOUMEA - NOUVELLE-CALEDONIE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.