CLOS L'ARMET
Présentation de la marque CLOS L'ARMET
Déposée le 8 janvier 2001 par BISCAYETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS L'ARMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS L'ARMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'ARMET est expirée depuis le 8 janvier 2011.
BISCAYE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08