Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AROMATE BISCARAT CAVAILLON
Mr BISCARAT Georges, Les Trente Mouttes

Numéro de dépôt :
1745132
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1998
L\'AROMATE BISCARAT CAVAILLON de BISCARAT Georges

Présentation de la marque L'AROMATE BISCARAT CAVAILLON

Déposée le 4 novembre 1988 par monsieur BISCARAT Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AROMATE BISCARAT CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BISCARAT Georges domicilié(e) 84300 CAVAILLONMme BISCARAT Monique, Les Trente Mouttes, 84300 CAVAILLON - France.

La marque L'AROMATE BISCARAT CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31


Mr BISCARAT Georges, Les Trente Mouttes - 84300 CAVAILLONMme BISCARAT Monique, Les Trente Mouttes, 84300 CAVAILLON - France


Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202507 - Publication au BOPI 1996-06-17

Plantes médicinales aromatiques et condimentaires vivantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.