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Marques déposées par BISCARAT Francis
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MEDITERRANEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEENNE
BISCARAT Francis, pont de Douneau, 13370 MALLEMORT.

Numéro de dépôt :
1259378
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque MEDITERRANEENNE

Déposée le 1 février 1984 par BISCARAT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCARAT Francis, pont de Douneau, 13370 MALLEMORT. - France.

La marque MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEENNE est expirée depuis le 1 février 1994.

BISCARAT Francis a également déposé les autres marques suivantes : PAPY RAYMOND , REMY , WHISKY , LUDIVINE


BISCARAT Francis, pont de Douneau, 13370 MALLEMORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Des chrysanthèmes.