Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEDITERRANEENNE
Numéro de dépôt :
1259378
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994
Présentation de la marque MEDITERRANEENNE
Déposée le 1 février 1984 par BISCARAT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEENNE est expirée depuis le 1 février 1994.
BISCARAT Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26