Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIS
BIS PIPE FITTNG INDUSTRY Co., Ltd

Numéro de dépôt :
3492877
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
BRETAGNE
BIS de BIS PIPE FITTNG INDUSTRY Co

Présentation de la marque BIS

Déposée le 4 avril 2007 par BIS PIPE FITTNG INDUSTRY Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRETAGNE), la marque française « BIS »

Le déposant est BIS PIPE FITTNG INDUSTRY Co., Ltd domicilié(e) 107 Moo 4 Petchkasem Road, Omnoi, Kratumban, Samutsakorn,74130 THAILAND - 74130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BIS PIPE FITTNG INDUSTRY Co., Ltd - 107 Moo 4 Petchkasem Road, Omnoi, Kratumban, Samutsakorn,74130 THAILAND - 74130 - France


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 18 juillet 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°458151 - Publication au BOPI 2007-07-18

Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°494972 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Coude métallique à entrée/sortie égale ; Coude métallique réducteur ; Coude métallique à 45° ; Coude métallique à entrée/sortie égale mâle et femelle ; Coude métallique à 45° mâle et femelle ; Coude de sortie métallique ; Té métallique à entrée/sortie égale ; Té métallique réducteurs ; Té métallique de service ; Té métallique de sortie ; Y métallique latéral avec branches égales à 45° ; Croix métallique à entrée/sortie égale ; Mélangeur métallique ; Prise métallique avec nervures ; Prise métallique réductrice avec nervures ; Pièce métallique d'extension ; Prise métallique droite et gauche ; Raccord union conique métal/métal ; Raccord union conique métal/métal mâle et femelle ; Coude union conique métallique ; Coude union conique métallique mâle et femelle ; Embases métallique plates d'union avec joints (collets) ; raccord métallique union brasé ; Embranchement métallique mâle et femelle à 90° ; Embranchement métallique mâle et femelle à 45° ; Embranchement métallique femelle à 90° ; Embranchement métallique femelle à 45° ; Embranchement métallique mâle à 90° ; Vis métallique ; raccord métallique ; Contre-écrou métallique ; bague métallique (manchons) ; raccord hexagonal métallique à entrée/sortie égale ; raccord hexagonal métallique avec réduction ; réducteur métallique ; Bride métallique sans passage de vis ; Bride métallique sans passage de vis (table D) ; Bride métallique sans passage de vis (table E).