Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAT
BIRTLEY GROUP LIMITED, Société régie par le droit du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1409534
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2027
BAT de BIRTLEY GROUP LIMITED

Présentation de la marque BAT

Déposée le 19 mai 1987 par la société BIRTLEY GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BIRTLEY GROUP LIMITED domicilié(e) Westhaven House, Arleston Way, Shirley, B90 4LH SOLIHULL, West Midlands - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

BIRTLEY GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BAT , BAT


BIRTLEY GROUP LIMITED, Société régie par le droit du Royaume Uni - Westhaven House, Arleston Way, Shirley, B90 4LH SOLIHULL, West Midlands - Royaume-Uni


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 20 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258146 - Publication au BOPI 1998-07-20

Renouvellement sans limitation n°2090152 - Publication au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341771 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463706 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 10 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699507 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 10 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699505 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699506 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 10 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699508 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649259 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, applicables dans le bâtiment et les constructions et ouvrages de génie civil; attaches, agrafes et organes de laÇage pour courroies de machines.