BAT
Présentation de la marque BAT
Déposée le 19 mai 1987 par la société BIRTLEY GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAT arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.
BIRTLEY GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258146 - Publication au BOPI 1998-07-20
Renouvellement sans limitation n°2090152 - Publication au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341771 - Publication au BOPI 2007-05-22
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463706 - Publication au BOPI 2007-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 10 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699507 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Inscription le 10 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699505 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699506 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Inscription le 10 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699508 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649259 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18