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Marques déposées par la société BIRTLEY BUILDING PRODUCTS LIMITED
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BAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAT
BIRTLEY BUILDING PRODUCTS LIMITED, Société régie selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1285394
Date de dépôt :
01/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2024

Présentation de la marque BAT

Déposée le 1 octobre 1984 par la société BIRTLEY BUILDING PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BIRTLEY BUILDING PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, W MIDS, B90 4LH - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAT est expirée depuis le 1 octobre 2024.


BIRTLEY BUILDING PRODUCTS LIMITED, Société régie selon les lois britanniques - Westhaven House, Arleston Way, Shirley, Solihull, W MIDS, B90 4LH - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Renouvellement sans limitation n°2032795 - Publication au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262996 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175981 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 7 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618422 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Inscription le 7 février 2014 - Changement de dénomination n°618419 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Inscription le 7 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618420 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Inscription le 7 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618421 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569339 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-10

Inscription le 15 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°701932 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

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