Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAE
M. BIROUM Kamel

Numéro de dépôt :
4292527
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2026
BAE de BIROUM Kamel

Présentation de la marque BAE

Déposée le 8 août 2016 par monsieur BIROUM Kamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur BIROUM Kamel domicilié(e) 13 rue des carrières - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIROUM FOUAD domicilié(e) 13 RUE des carrières - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France.

La marque BAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAE arrivera à expiration en date du 8 août 2026.


M. BIROUM Kamel - 13 rue des carrières - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France


M. BIROUM FOUAD - 13 RUE des carrières - 60740 - SAINT-MAXIMIN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel n°690130 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.