Marque enregistrée - Marque en non vigueur

altérité
Mme BIRKEN DANIELLE

Numéro de dépôt :
4075612
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2024
altérité de BIRKEN DANIELLE

Présentation de la marque altérité

Déposée le 10 mars 2014 par madame BIRKEN DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « altérité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est madame BIRKEN DANIELLE domicilié(e) 13 allée Résidence Récamier - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BIRKEN Danielle domicilié(e) 13 allée Résidence Récamier - 69130 - ECULLY - France.

La marque altérité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altérité est expirée depuis le 10 mars 2024.


Mme BIRKEN DANIELLE - 13 allée Résidence Récamier - 69130 - ECULLY - France


Mme BIRKEN Danielle - 13 allée Résidence Récamier - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667737 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

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