Marque expirée - Marque en non vigueur

D
BIRGAND Emmanuel

Numéro de dépôt :
3420408
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
D de BIRGAND Emmanuel

Présentation de la marque D

Déposée le 29 mars 2006 par BIRGAND Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D »

Le déposant est BIRGAND Emmanuel domicilié(e) 4 place de la Spalette,44350 GUERANDE - 44350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIRGAND Emmanuel domicilié(e) 4 place de la Spalette,44350 GUERANDE - 44350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 29 mars 2016.


BIRGAND Emmanuel - 4 place de la Spalette,44350 GUERANDE - 44350 - France


BIRGAND Emmanuel - 4 place de la Spalette,44350 GUERANDE - 44350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Ballons en verre [récipients], bâtonnets pour cocktails, bidons [gourdes], récipients à boire, tire-bouchons, bouteilles, ouvre bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, plateaux à servir non en métaux précieux, dessous de bouteilles non en papier et autres que le linge de table, dessous de verres non en papier et autres que le linge de table, seaux à glace, gobelets en papier et en matière plastique, surtouts de tables non en métaux précieux, verres [récipients]. Boissons alcooliques à l'exception des bières, extraits de jus de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, apéritifs, digestifs [alcools et liqueurs], cocktails, vins, spiritueux. Services de bars, cafés restaurants, services de vente à emporter à savoir services de préparation de boissons à emporter.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.