Marque expirée - Marque en non vigueur

LECA
BIREME INDUSTRIES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97698176
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque LECA

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIREME INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LECA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIREME INDUSTRIES domicilié(e) La Cartière,44470 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2341957) - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 750 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2341957) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LECA est expirée depuis le 7 octobre 2017.


BIREME INDUSTRIES Société à responsabilité limitée - La Cartière,44470 THOUARE SUR LOIRE (dossier no 2341957) - 44470 - France - SIREN 403750151


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2341957) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414042 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341957 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Appareils et installations de chauffage électrique, notamment panneaux rayonnants, cassettes rayonnantes, aérothermes, accumulateurs de chaleur, appareils et installations de ventilation et de climatisation, notamment ventilateurs, climatiseurs, rideaux d'air