Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM LA REGIONALE DU MEUBLE
BIRD Sarl

Numéro de dépôt :
99795836
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque RM LA REGIONALE DU MEUBLE

Déposée le 1 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIRD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM LA REGIONALE DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIRD domicilié(e) 206, GRAND SUD AVENUE, 37170 CHAMBRAY-les-TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 917 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick DUBOIS SARL BIRD - France.

La marque RM LA REGIONALE DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM LA REGIONALE DU MEUBLE est expirée depuis le 1 juin 2009.

BIRD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECHO , BIRD , millésime , KORBAK , m , La Baie des Isles


BIRD Sarl - 206, GRAND SUD AVENUE, 37170 CHAMBRAY-les-TOURS - France - SIREN 382917763


Madame Annick DUBOIS SARL BIRD - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329429 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Meubles, salons (meubles) Literie Luminaire Tapis.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.