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Marques déposées par BIRCH SABINE
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Domaine de La Brillane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de La Brillane
BIRCH SABINE

Numéro de dépôt :
3072975
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque Domaine de La Brillane

Déposée le 18 décembre 2000 par BIRCH SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de La Brillane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est BIRCH SABINE, domicilié(e) Le Mas Roussier, 540 route de Puyricard, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUPERT ET SABINE BIRCH - France.

La marque Domaine de La Brillane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de La Brillane est expirée depuis le 18 décembre 2010.

BIRCH SABINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BRILLANNE


BIRCH SABINE - Le Mas Roussier, 540 route de Puyricard, 13090 AIX EN PROVENCE - France


RUPERT ET SABINE BIRCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526668 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine de la Brillane.