SFE Société Française d'Emetteurs
Présentation de la marque SFE Société Française d'Emetteurs
Déposée le 17 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFE Société Française d'Emetteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SFE Société Française d'Emetteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFE Société Française d'Emetteurs arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 6 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720898 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-06
Inscription le 9 avril 2018 - Constitution de gage n°721124 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-09
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699267 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-27