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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIPIA
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Bayonnaise
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bayonnaise
BIPIA sarl

Numéro de dépôt :
97710115
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque Bayonnaise

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bayonnaise »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIPIA domicilié(e) Route d'Halsou,64480 LARRESORE (dossier no 2354944) - 64480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 609 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIPIA domicilié(e) Route d'Halsou,64480 LARRESORE (dossier no 2354944) - 64480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bayonnaise est expirée depuis le 18 décembre 2017.

BIPIA a également déposé les autres marques suivantes : BAZKARI , Ximi Xurri , Bayonnaise , Basque ardent , BAYONNETTE , au tour du piment , BAZKARI , Bazk'ona , Ozpina , Onake - Le Fumoir du Pays Basque


BIPIA sarl - Route d'Halsou,64480 LARRESORE (dossier no 2354944) - 64480 - France - SIREN 413609702


BIPIA - Route d'Halsou,64480 LARRESORE (dossier no 2354944) - 64480 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2007 n°2354944 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

- fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestible. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélase ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.