Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTI : DEVIS
BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3250947
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2023
ARTI : DEVIS de BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE

Présentation de la marque ARTI : DEVIS

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI : DEVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE domicilié(e) 8 avenue Ricardo Mazza - 34630 - SAINT-THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 592 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque ARTI : DEVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTI : DEVIS est expirée depuis le 9 octobre 2023.

BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE DES AUTO-ÉCOLES


BIP INFORMATION PROFESSIONNELLE, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 avenue Ricardo Mazza - 34630 - SAINT-THIBERY - France - SIREN 382592160


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403436 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541348 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Inscription le 21 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°622718 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; interfaces (informatique) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts (audio-vidéo). Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, livres, manuels, revues (périodiques), journaux, magazines, matériel d'instruction ou d'enseignement, articles pour reliures. Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues, de magazines, de périodiques, de documents techniques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Publication de magazines, de revues, de périodiques, de documents techniques. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Elaboration (conception) de logiciels. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels. Reconstitution de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.